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Documents Verson Documents de Verson : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
Vue d’ensemble Finances : budget, dette et dépenses Fiscalité et taxe foncière Maires et affiliations Conseil municipal Élections Marchés publics Équipements et écoles Population et logements Dotations reçues Projets Urbanisme Documents Qualité et sources 2026 010 Délib cm 2026.04.08 ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER (RBF) En 2026
Source officielle 2026 011 Délib cm 2026.04.08 APPROBATION DU CFU 2025 En 2026
Source officielle 2026 012 Délib cm 2026.04.08 VOTE DE L’AFFECTATION DE RÉSULTAT 2025 En 2026
Source officielle 2026 013 Délib cm 2026.04.08 VOTE DES TAUX DES IMPÔTS LOCAUX 2026 En 2026
Source officielle 2026 015 Délib cm 2026.04.08 CLOTURE DE L APCP DU RESTAURANT SCOLAIRE En 2026
Source officielle 2026 016 Délib cm 2026.04.08 ACTUALISATION DE L APCP POUR LA VOIRIE NORD ECOQUARTIER En 2026
Source officielle 2026 017 Délib cm 2026.04.08 ACTUALISATION DE L APCP POUR LE PROJET D’AMENAGEMENT DU PARC SENGHOR En 2026
Source officielle 2026 018 Délib cm 2026.04.08 ACTUALISATION DE L APCP POUR LE PROJET DE CREATION DE VESTIAIRES POUR LA PRATIQUE DU FOOT FEMININ ET LA POSE DE PANNEAUX P En 2026
Source officielle 2026 019 Délib cm 2026.04.08 TAUX DE FONGIBILITÉ DES CRÉDITS En 2026
Source officielle 2026 020 Délib cm 2026.04.08 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 En 2026
Source officielle 2026 021 Délib cm 2026.04.08 VERSEMENT DU FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT En 2026
Source officielle 2026 022 Délib cm 2026.04.08 Maintien d’un Comité Social Territorial (CST) local et fixation de sa composition pour le mandat qui s’ouvre En 2026
Source officielle 2026 023 Délib cm 2026.04.08 Création des commissions municipales et fixation du nombre de conseillers par commission En 2026
Source officielle 2026 024 Délib cm 2026.04.08 Désignation des conseillers municipaux membres de la commission « Enfance, jeunesse, éducation » En 2026
Source officielle 2026 025 Délib cm 2026.04.08 Désignation des conseillers municipaux membres de la commission « Urbanisme » En 2026
Source officielle 2026 026 Délib cm 2026.04.08 Désignation des conseillers municipaux membres de la commission « Culture et patrimoine Senghor » En 2026
Source officielle 2026 027 Délib cm 2026.04.08 Désignation des conseillers municipaux membres de la commission « Patrimoine et énergie » En 2026
Source officielle 2026 028 Délib cm 2026.04.08 Désignation des conseillers municipaux membres de la commission « Gestion des infrastructures et des associations » En 2026
Source officielle 2026 029 Délib cm 2026.04.08 Désignation des conseillers municipaux membres de la commission « Evénementiel et fédération des associations » En 2026
Source officielle 2026 030 Délib cm 2026.04.08 Désignation des conseillers municipaux membres de la commission « Cadre de vie et vie citoyenne » En 2026
Source officielle 2026 031 Délib cm 2026.04.08 Désignation des conseillers municipaux membres de la commission « Séniors et aidants » En 2026
Source officielle 2026 050 Délib cm 2026.05.27 RENOUVELLEMENT DE L’AIDE À L’ACQUISITION DE VÉLOS En 2026
Source officielle 2026 056 Délib cm 2026.07.01 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU PÔLE ENFANCEJEUNESSE – ACTUALISATION En 2026
Source officielle 2026 057 Délib cm 2026.07.01 Délégations consenties par le conseil municipal au maire – Actualisation n.1 En 2026
Source officielle 2026 058 Délib cm 2026.07.01 Commission locale d’évaluation des charges transférées – Désignation de représentants En 2026
Source officielle AR 2026 056 Délib cm 2026.07.01 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU PÔLE ENFANCEJEUNESSE – ACTUALISATION annexe En 2026
Source officielle arrêté municipal 2026 49 P délégation maire adjoint 7 MORICE Nathalie En 2026
Source officielle arrêté municipal 2026 50 P délégation maire adjoint 1 ROUX L En 2026
Source officielle arrêté municipal 2026 51 P délégation maire adjoint 2 BOUCHARD D En 2026
Source officielle arrêté municipal 2026 52 P délégation maire adjoint 3 RISS H En 2026
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