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Documents Verson

Documents de Verson : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

2026 010 Délib cm 2026.04.08 ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER (RBF)

En 2026

Source officielle

2026 012 Délib cm 2026.04.08 VOTE DE L’AFFECTATION DE RÉSULTAT 2025

En 2026

Source officielle

2026 013 Délib cm 2026.04.08 VOTE DES TAUX DES IMPÔTS LOCAUX 2026

En 2026

Source officielle

2026 015 Délib cm 2026.04.08 CLOTURE DE L APCP DU RESTAURANT SCOLAIRE

En 2026

Source officielle

2026 016 Délib cm 2026.04.08 ACTUALISATION DE L APCP POUR LA VOIRIE NORD ECOQUARTIER

En 2026

Source officielle

2026 017 Délib cm 2026.04.08 ACTUALISATION DE L APCP POUR LE PROJET D’AMENAGEMENT DU PARC SENGHOR

En 2026

Source officielle

2026 018 Délib cm 2026.04.08 ACTUALISATION DE L APCP POUR LE PROJET DE CREATION DE VESTIAIRES POUR LA PRATIQUE DU FOOT FEMININ ET LA POSE DE PANNEAUX P

En 2026

Source officielle

2026 019 Délib cm 2026.04.08 TAUX DE FONGIBILITÉ DES CRÉDITS

En 2026

Source officielle

2026 021 Délib cm 2026.04.08 VERSEMENT DU FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT

En 2026

Source officielle

2026 022 Délib cm 2026.04.08 Maintien d’un Comité Social Territorial (CST) local et fixation de sa composition pour le mandat qui s’ouvre

En 2026

Source officielle

2026 023 Délib cm 2026.04.08 Création des commissions municipales et fixation du nombre de conseillers par commission

En 2026

Source officielle

2026 024 Délib cm 2026.04.08 Désignation des conseillers municipaux membres de la commission « Enfance, jeunesse, éducation »

En 2026

Source officielle

2026 025 Délib cm 2026.04.08 Désignation des conseillers municipaux membres de la commission « Urbanisme »

En 2026

Source officielle

2026 026 Délib cm 2026.04.08 Désignation des conseillers municipaux membres de la commission « Culture et patrimoine Senghor »

En 2026

Source officielle

2026 027 Délib cm 2026.04.08 Désignation des conseillers municipaux membres de la commission « Patrimoine et énergie »

En 2026

Source officielle

2026 028 Délib cm 2026.04.08 Désignation des conseillers municipaux membres de la commission « Gestion des infrastructures et des associations »

En 2026

Source officielle

2026 029 Délib cm 2026.04.08 Désignation des conseillers municipaux membres de la commission « Evénementiel et fédération des associations »

En 2026

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2026 030 Délib cm 2026.04.08 Désignation des conseillers municipaux membres de la commission « Cadre de vie et vie citoyenne »

En 2026

Source officielle

2026 031 Délib cm 2026.04.08 Désignation des conseillers municipaux membres de la commission « Séniors et aidants »

En 2026

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2026 050 Délib cm 2026.05.27 RENOUVELLEMENT DE L’AIDE À L’ACQUISITION DE VÉLOS

En 2026

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2026 056 Délib cm 2026.07.01 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU PÔLE ENFANCEJEUNESSE – ACTUALISATION

En 2026

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2026 057 Délib cm 2026.07.01 Délégations consenties par le conseil municipal au maire – Actualisation n.1

En 2026

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2026 058 Délib cm 2026.07.01 Commission locale d’évaluation des charges transférées – Désignation de représentants

En 2026

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AR 2026 056 Délib cm 2026.07.01 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU PÔLE ENFANCEJEUNESSE – ACTUALISATION annexe

En 2026

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arrêté municipal 2026 49 P délégation maire adjoint 7 MORICE Nathalie

En 2026

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arrêté municipal 2026 50 P délégation maire adjoint 1 ROUX L

En 2026

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arrêté municipal 2026 51 P délégation maire adjoint 2 BOUCHARD D

En 2026

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arrêté municipal 2026 52 P délégation maire adjoint 3 RISS H

En 2026

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