A2025 010 Arrêté d’alignement individuel Vrasville
En 2025
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Documents Vicq-sur-Mer
Documents de Vicq-sur-Mer : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
A2025 011 Arrêté désignant membres du CCAS
En 2025
Source officielleA2025 012 Arrêté voirie portant réglementation circulation travaux MANCIPOZ TP
En 2025
Source officielleA2025 013 Arrêté de voirie portant autorisation forage GINGER BTP
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Source officielleA2025 014 Arrêté de voirie portant autorisation travaux poteaux télécom PTX BTP pour PCE Service
En 2025
Source officielleA2025 015 Arrêté de voirie portant autorisation de stationnement p’ti wan
En 2025
Source officielleA2025 016 Arrêté portant autorisation l’ouverture temporaire d’un débit de boisson Tche me ki la fe
En 2025
Source officielleA2025 017 Arrêté portant autorisation l’ouverture temporaire d’un débit de boisson Pti Wan
En 2025
Source officielleA2025 018 Arrêté de voirie portant autorisation de stationnement Tche me ki la fe
En 2025
Source officielleA2025 019 Arrêté d’alignement individuel Cosqueville
En 2025
Source officielleA2025 020 Arrêté de voirie portant réglementation circulation et stationnement PCE service
En 2025
Source officielleA2025 021 Arrêté portant autorisation l’ouverture temporaire d’un débit de boissons chasse aux œufs
En 2025
Source officielleA2025 022 Arrêté portant interdiction de circulation véhicules de plus de 2,20m et agricoles zone rue Galie
En 2025
Source officielleA2025 023 Arrêté de circulation et de stationnement rue du Caqueret
En 2025
Source officielleA2025 024 Arrêté temporaire de circulation et de stationnement travaux INEO
En 2025
Source officielleA2025 025 Arrêté portant autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons
En 2025
Source officielleA2025 026 Arrêté portant interdiction de circulation véhicules de plus de 2,20m et agricoles zone rue de la Mairie
En 2025
Source officielleA2025 027 Arrêté de voirie portant réglementation circulation 8 mai
En 2025
Source officielleA2025 028 Arrêté portant modification arrêté du 10 janvier 2025 portant autorisation ouverture temporaire d’un débit de boissons café asso
En 2025
Source officielleA2025 029 Arrêté permanent portant abrogation arrêté de voirie vente au déballage Cabart
En 2025
Source officielleA2025 030 Arrêté permanent portant abrogation arrêté de stationnement Judowen
En 2025
Source officielleA2025 031 Arrêté de voirie portant autorisation vente au déballage Grain de sel
En 2025
Source officielleA2025 032 Arrêté de voirie temporaire portant interdiction de circulation et de stationnement implantation API
En 2025
Source officielleA2025 033 Arrêté de voirie temporaire portant interdiction de circulation et de stationnement travaux SAS PLANQUE
En 2025
Source officielleA2025 034 Arrêté de voirie portant autorisation stationnement la petite épicerie
En 2025
Source officielleA2025 035 Arrêté portant abrogation l’arrêté de voirie portant autorisation occupation domaine public ent. Chez Nous
En 2025
Source officielleA2025 036 Arrêté portant abrogation l’arrêté de voirie portant autorisation vente au déballage précédent Grain de sel
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Source officielleA2025 037 Arrêté du maire relatif aux reprises de concessions échues et non renouvelées Cosqueville
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Source officielleA2025 038 Arrêté de voirie modificatif arrêté A2025 033 de circulation et de stationnement SAS PLANQUE
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Source officielleA2025 039 Arrêté du maire relatif aux reprises de concession Cosqueville
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