Liste des délibérations du conseil municipal du 11 mars 2026
En 2026
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Documents Villards-d'Héria
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Liste des délibérations du conseil municipal du 20 mars 2026
En 2026
Source officielleListe des délibérations du conseil municipal du 21 avril 2026
En 2026
Source officielleListe des délibérations du conseil municipal du 30 mars 2026
En 2026
Source officielleListe des délibérations du conseil municipal du 30 septembre 2026
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Source officielleN° 01 2026 Ouverture des crédits d'investissement 2026 N° 01 2026 Ouverture des crédits d'investissement 2026
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Source officielleN° 02 2026 Ouverture des crédits d'investissement 2026 budget eau N° 02 2026 Ouverture des crédits d'investissement 2026 budget eau
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Source officielleN° 03 2026 Tarif et redevance de l'eau 2026 N° 03 2026 Tarif et redevance de l'eau 2026
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Source officielleN° 04 2026 Proposition d'achat d'une parcelle du Lotissement Côte du Moulin III N° 04 2026 Proposition d'achat d'une parcelle du Lotissement Côte du Moulin III
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Source officielleN° 05 2026 Lac d'Antre Avis des domaines position du conseil municipal N° 05 2026 Lac d'Antre Avis des domaines position du conseil municipal
En 2026
Source officielleN° 12 2026 Avis sur le projet de PLUi de la Petite Montagne N° 12 2026 Avis sur le projet de PLUi de la Petite Montagne
En 2026
Source officielleN° 13 2026 Avis sur le projet de PLUI de Jura Sud N° 13 2026 Avis sur le projet de PLUI de Jura Sud
En 2026
Source officielleN° 2026C01 Détermination du nombre d'adjoint N° 2026C01 Détermination du nombre d'adjoint
En 2026
Source officielleN° 2026D02 Indemnités de fonction des élus N° 2026D02 Indemnités de fonction des élus
En 2026
Source officielleN° 2026D03 Droit à la formation des élus N° 2026D03 Droit à la formation des élus
En 2026
Source officielleN° 2026D04 Désignation du référent déontologue N° 2026D04 Désignation du référent déontologue
En 2026
Source officielleN° 2026D05 Désignation des représentants au Regroupement Pédagogique Intercommunal N° 2026D05 Désignation des représentants au Regroupement Pédagogique Intercommunal
En 2026
Source officielleN° 2026D06 Désignation du représentant du Parc Naturel Régional du Haut Jura N° 2026D06 Désignation du représentant du Parc Naturel Régional du Haut Jura
En 2026
Source officielleN° 2026D07 Désignation du représentant au SICTOM du Haut Jura N° 2026D07 Désignation du représentant au SICTOM du Haut Jura
En 2026
Source officielleN° 2026D08 Désignation du représentant SIDEC N° 2026D08 Désignation du représentant SIDEC
En 2026
Source officielleN° 2026D09 Nomination des représentants des collectivités membres de l'Agence France Locale N° 2026D09 Nomination des représentants des collectivités membres de l'Agence France Locale
En 2026
Source officielleN° 2026D10 Garantie annuelle de l'Agence France Locale N° 2026D10 Garantie annuelle de l'Agence France Locale
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Source officielleN° 2026D11 Désignation du représentant aux communes forestières N° 2026D11 Désignation du représentant aux communes forestières
En 2026
Source officielleN° 2026D12 Proposition de liste pour la Commission Communale des Impôts Directs N° 2026D12 Proposition de liste pour la Commission Communale des Impôts Directs
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Source officielleN° 2026E01 Taux d'imposition 2026 N° 2026E01 Taux d'imposition 2026
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Source officielleN° 2026E02 Taux de la taxe d'aménagement N° 2026E02 Taux de la taxe d'aménagement
En 2026
Source officielleN° 2026E03 Tarifs municipaux N° 2026E03 Tarifs municipaux
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Source officielleN° 2026E04 Contribution du budget annexe eau au budget communal principal N° 2026E04 Contribution du budget annexe eau au budget communal principal
En 2026
Source officielleN° 2026E05 Instauration de la redevance due pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution d'eau et d'assainissement N° 2026E05 Instauration de la redevance due pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution d'eau et d'assainissement
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Source officielleN° 2026E06 Subventions aux associations N° 2026E06 Subventions aux associations
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