D 2026 02 01: Avenants N°2 Réhabilitation maison sur la place en deux logements
En 2026
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Documents Villars
Documents de Villars : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
D 2026 02 02: Besoins d'agents contractuels pour l'année 2026
En 2026
Source officielleD 2026 02 03: Mise à disposition de la salle des fêtes pour organisation de réunions publiques et d'animations dans le cadre des élections municipales 2026
En 2026
Source officielleD 2026 03 01: Vote du CFU 2025
En 2026
Source officielleD 2026 03 02: Affectation du résultat
En 2026
Source officielleD 2026 03 03:Vote des subventions aux associations pour 2026
En 2026
Source officielleD 2026 04 01b: Vote des subventions aux associations et des adhésions aux organismes 2026
En 2026
Source officielleD 2026 04 02: Vote des taux d'imposition 2026
En 2026
Source officielleD 2026 04 03: Vote du Budget Primitif 2026
En 2026
Source officielleD 2026 04 04b: Election des délégués communaux auprès des organismes extérieurs (syndicats)
En 2026
Source officielleD 2026 04 05: Constitution des Commissions Municipales (article L.2122 22 du CGCT)
En 2026
Source officielleD 2026 04 06: Fixation du nombre et élection des membres du conseil municipal représentants la commune de VILLARS au sein du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale "CCAS"
En 2026
Source officielleD 2026 04 07: Nomination des membres de la Commission Communale des Impôts Direct "CCID"
En 2026
Source officielleD 2026 04 08: Nomination des membres de la Commission de Contrôle des Listes Électorales "CCLE"
En 2026
Source officielleD 2026 04 09: Désignation du référent "SEDEL" Service d'Economies Durables En Luberon
En 2026
Source officielleD 2026 04 10: Désignation des référents de la salle communale
En 2026
Source officielleD 2026 04 11: Désignation du représentant de la commune de Villars auprès de la Société Publique Locale "Territoire Vaucluse"
En 2026
Source officielleD 2026 04 12: Élections des représentants (1 titulaire et 1 suppléant) de la commune auprès de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté de Communes Pays d'Apt Luberon (CCPAL)
En 2026
Source officielleD 2026 04 13: Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offre "CAO"
En 2026
Source officielleD 2026 04 14: Élection d'un référent communal auprès de la Commission Locale de l'Eau "CLE" du Calavon Coulon: sous bassin versant d'Apt
En 2026
Source officielleD 2026 04 15: Approbation de la charte de coopération pour la tranquillité publique entre la commune de Villars et la Gendarmerie Nationale
En 2026
Source officielleD 2026 04 16: Autorisation au Maire de signer des conventions de Servitudes d'appui abri section AI206
En 2026
Source officielleD 2026 04 17: Abrogation convention passeport Mairie d'Apt
En 2026
Source officielleD 2026 04 18: Délégations d'attributions du conseil municipal au Maire (Articles L. 2122 22 et L;2122 23 du CGCT)
En 2026
Source officielleD 2026 04 19: Droit de Préemption Urbain "DPU" parcelle section AI n°357
En 2026
Source officielleD 2026 04 21: Abrogation de l'arrêté municipal n°AR 2025 0068 réglementant l'affichage d'opinion, d'expression libre et de publicité
En 2026
Source officielleD 2026 04 22: Redevance et Tarifs occupation domaine public et droit de place
En 2026
Source officielleD 2026 04 23: Fêtes et cérémonies utilisation du compte 6232
En 2026
Source officielleD 2026 06 001: Elections des délégués et suppléants du conseil municipal en vue de l'Election des Sénateurs
En 2026
Source officielleD 2026 06 002: Désignation du correspondant défense
En 2026
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