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Documents Villars-Colmars

Documents de Villars-Colmars : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

DE 2026 053 MODIFICATION DE LA DELIBARATION DE 2026 049 – DEMANDE D ESUBVENTION FODAC – CHAPELLE DES PENITENTS

En 2026

Source officielle

DE 2026 059 DELIBERATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS REMPLACANTS

En 2026

Source officielle

DE 2026 069 Demande de subvention à l’agence nationale du sport

En 2026

Source officielle

DE 2026 071 Désignation des représentants de la commune pour siéger au sein des commissions de la CCPAV

En 2026

Source officielle

DE 2026 052 – MODIFICATIOND EL A DELIBERATION DE 2024 047 – VENTE PARCELLE B 1589

Année non renseignée

Source officielle

DE 2026 068 Remboursement de la carte de transport scolaire – Année 2026 2027

Année non renseignée

Source officielle

DE 2026 070 Présentation du rapport d’activités de la CCAPV 2025

Année non renseignée

Source officielle