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Documents Villebret

Documents de Villebret : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Telecharger Arrêté préfectoral n° 2036/24 portant modification du Schéma Départemental de Gestion Cynégétique Arrêté préfectoral n° 2036/24 portant modification du Schéma Départemental de Gestion Cynégétique (598Ko)

En 2036

Source officielle

Telecharger 2026.01.09 Arrêté portant permis de stationnement FOOD DE VOUS BY CC 2026.01.09 Arrêté portant permis de stationnement FOOD DE VOUS BY CC (142Ko)

En 2026

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Telecharger 2026.01.13 Arrêté relatif à la capture des chats errants 2026.01.13 Arrêté relatif à la capture des chats errants (87Ko)

En 2026

Source officielle

Telecharger 2026.01.16 Arrêté portant permis de stationnement Jess'Pizz 2026.01.16 Arrêté portant permis de stationnement Jess'Pizz (128Ko)

En 2026

Source officielle

Telecharger 2026.03.31 Arrêté portant homologation du plan de répartition des prélèvements d'eau pour l'irrigation agricole pour l'année 2026 2026.03.31 Arrêté portant homologation du plan de répartition des prélèvements d'eau pour l'irrigation agricole pour l'année 2026 (3073Ko)

En 2026

Source officielle

Telecharger 2026.07.31 Arrêté de restriction de l'usage de l'eau 2026.07.31 Arrêté de restriction de l'usage de l'eau (1906Ko)

En 2026

Source officielle

Telecharger 2026.07.31 Carte de restriction de l'usage de l'eau 2026.07.31 Carte de restriction de l'usage de l'eau (2572Ko)

En 2026

Source officielle

Telecharger 2026.09.11 Arrêté de circulation RD 50 rue André Malraux SIVOM 2026.09.11 Arrêté de circulation RD 50 rue André Malraux SIVOM (61Ko)

En 2026

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Telecharger 2026.09.15 Arrêté de circulation Rte de Polier 2026.09.15 Arrêté de circulation Rte de Polier (66Ko)

En 2026

Source officielle

Telecharger 2026.09.28 Arrêté circulation alternée Rte de Polier 2026.09.28 Arrêté circulation alternée Rte de Polier (62Ko)

En 2026

Source officielle

Telecharger 2026.10.04 Arrêté fonctionnement Eclairage Public pour la brocante 2026.10.04 Arrêté fonctionnement Eclairage Public pour la brocante (42Ko)

En 2026

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Telecharger 2026.10.04 Arrêté pour l'organisation de la brocante du Comité des Fêtes 2026.10.04 Arrêté pour l'organisation de la brocante du Comité des Fêtes (143Ko)

En 2026

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Telecharger 2026 Arrêté portant réglementation de la cueillette des myrtilles 2026 Arrêté portant réglementation de la cueillette des myrtilles (112Ko)

En 2026

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Telecharger Autorisation de voirie RD 452 Route de la Goutelle Orange Autorisation de voirie RD 452 Route de la Goutelle Orange (2043Ko)

En 2026

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Telecharger 2025.01.27 Arrêté portant permis de stationnement Jess'Pizz 2025.01.27 Arrêté portant permis de stationnement Jess'Pizz (127Ko)

En 2025

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Telecharger 2025.02.25 Arrêté municipal portant réglementation de la vitesse, dans l’agglomération de VILLEBRET par la mise en place d’une zone 30 sur les RD du bourg 2025.02.25 Arrêté municipal portant réglementation de la vitesse, dans l’agglomération de VILLEBRET par la mise en place d’une zone 3

En 2025

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Telecharger 2025.02.25 Arrêté municipal portant réglementation du régime de priorité au carrefour entre la RD 152 et la RD 1089 par la mise en place d’une signalisation dite « stop » en agglomération 2025.02.25 Arrêté municipal portant réglementation du régime de priorité au carrefour entre la RD 15

En 2025

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Telecharger 2025.06.02 Arrêté circulation alternée RD 452 Rte de Beauregard CIRCET 2025.06.02 Arrêté circulation alternée RD 452 Rte de Beauregard CIRCET (62Ko)

En 2025

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Telecharger 2025.06.02 Autorisation de voirie RD 452 Orange CIRCET 92 jours 2025.06.02 Autorisation de voirie RD 452 Orange CIRCET 92 jours (750Ko)

En 2025

Source officielle

Telecharger 2025.07.20 Autorisation de voirie RD 452 Orange 365 jours 2025.07.20 Autorisation de voirie RD 452 Orange 365 jours (1200Ko)

En 2025

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Telecharger 2025 Arrêté relatif aux frayères et aux zones de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole 2025 Arrêté relatif aux frayères et aux zones de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole (4221Ko)

En 2025

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Telecharger 2025 / Contrôle des poteaux incendie 2025 / Contrôle des poteaux incendie (1133Ko)

En 2025

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Telecharger Arrêté municipal portant réglementation du régime de priorité au carrefour entre la RD 155 et la RD 1089 par la mise en place d’une signalisation dite « stop » en agglomération Arrêté municipal portant réglementation du régime de priorité au carrefour entre la RD 155 et la RD 1089 par la

En 2025

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Telecharger Dossier de déclaration d'intention de projet de modernisation et d'exploitation du centre de valorisation énergétique des déchets ménagers et assimilés de BAYET Dossier de déclaration d'intention de projet de modernisation et d'exploitation du centre de valorisation énergétique des déche

En 2025

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