2026 01 – Cession de la parcelle cadastrée section ZM n°80 à la SCI DES DOMBES
En 2026
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Documents Villeneuve
Documents de Villeneuve : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
2026 02 – Contrat de bail pour le déploiement d’une antenne relais avec la SAS FREE MOBILE
En 2026
Source officielle2026 03 – Subvention à l’association « Culture et Partage »
En 2026
Source officielle2026 04 – Contrat de location de la licence IV et occupation du domaine public avec la SAS CARRE PRIVE VIP
En 2026
Source officielle2026 05 – Convention de rétrocession des voiries et espaces communs du lotissement « Le Clos des Moissons » avec SEMCODA
En 2026
Source officielle2026 06 – Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public en vue de la fourniture et la maintenance des outils d’impression
En 2026
Source officielle2026 08 – Création d’un budget annexe « LOCATIONS VILLENEUVE »
En 2026
Source officielle2026 09 – Acquisition des parcelles section ZO n°95 109 110 et 111 au lieu dit « Chanteins »
En 2026
Source officielle2026 10 – Modernisation de l’éclairage public en « Full Led »
En 2026
Source officielle2026 11 – Accord de principe pour une garantie d’emprunt pour la construction de 8 pavillons SEMCODA
En 2026
Source officielle2026 12 – Subvention pour la société de chasse « SAINT HUBERT »
En 2026
Source officielle2026 13 – Subvention pour l’association NEXUS
En 2026
Source officielle2026 14 – Modification simplifiée n°1 du PLU – Décision de non réalisation d’une évaluation environnementale
En 2026
Source officielle2026 15 – Election du maire
En 2026
Source officielle2026 16 – Détermination du nombre d’adjoints
En 2026
Source officielle2026 17 – Election des adjoints
En 2026
Source officielle2026 18 – Délégations du conseil municipal au maire
En 2026
Source officielle2026 19 – Composition des commissions communales
En 2026
Source officielle2026 20 – Composition de la commission d’appel d’offres
En 2026
Source officielle2026 21 – Election des délégués au sein du SIEA
En 2026
Source officielle2026 22 – Désignation du représentant de la collectivité au sein de la SPL ALEC AIN
En 2026
Source officielle2026 23 – Election des délégués au sein du CNAS
En 2026
Source officielle2026 24 – Composition du CCAS
En 2026
Source officielle2026 25 – Election des membres élus du CCAS
En 2026
Source officielle2026 26 – Désignation des représentants de la commune au comité consultatif des Sapeurs Pompiers Volontaires
En 2026
Source officielle2026 27 – Indemnités du maire, des adjoints et conseiller délégué
En 2026
Source officielle2026 29 – Budget principal – Affectation du résultat
En 2026
Source officielle2026 30 – Subventions aux associations
En 2026
Source officielle2026 31 – Taux d’imposition des taxes directes locales 2026
En 2026
Source officielle2026 32 – Budget principal – Vote du budget primitif 2026
En 2026
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