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Documents Villeroy

Documents de Villeroy : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Telecharger approbation compte rendu conseil du 20 03 2026 approbation compte rendu conseil du 20 03 2026 (249Ko)

En 2026

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Telecharger Approbation du règlement intérieur de la cantine scolaire Approbation du règlement intérieur de la cantine scolaire (250Ko)

En 2026

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Telecharger commissions municipales commissions municipales (265Ko)

En 2026

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Telecharger DE 2026 0008B élection du maire DE 2026 0008B élection du maire (253Ko)

En 2026

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Telecharger DE 2026 004 Autorisation donnée à M le Maire convention abri voyageur DE 2026 004 Autorisation donnée à M le Maire convention abri voyageur (185Ko)

En 2026

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Telecharger DE 2026 006 tarif location vaisselle salle des fêtes DE 2026 006 tarif location vaisselle salle des fêtes (176Ko)

En 2026

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Telecharger DE 2026 007 approbation CR 27 02 2026 DE 2026 007 approbation CR 27 02 2026 (130Ko)

En 2026

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Telecharger DE 2026 009 détermination du nombre d'adjoints DE 2026 009 détermination du nombre d'adjoints (251Ko)

En 2026

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Telecharger DE 2026 010 élection des adjoints DE 2026 010 élection des adjoints (261Ko)

En 2026

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Telecharger DE 2026 010 élection des adjoints DE 2026 010 élection des adjoints (261Ko)

En 2026

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Telecharger DE 2026 011 charte de l'élu local DE 2026 011 charte de l'élu local (252Ko)

En 2026

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Telecharger DE 2026 012 délégations du maire DE 2026 012 délégations du maire (179Ko)

En 2026

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Telecharger DE 2026 013 fixation des indemnités des élus DE 2026 013 fixation des indemnités des élus (174Ko)

En 2026

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Telecharger désignation correspondant défense CORDEF désignation correspondant défense CORDEF (259Ko)

En 2026

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Telecharger Désignation délégués comité territoire SDESM Désignation délégués comité territoire SDESM (261Ko)

En 2026

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Telecharger désignation délégués commission appels d'offres désignation délégués commission appels d'offres (258Ko)

En 2026

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Telecharger désignation délégués GIP INTERSCOT désignation délégués GIP INTERSCOT (256Ko)

En 2026

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Telecharger Désignation délégués REU et listes électorales Désignation délégués REU et listes électorales (256Ko)

En 2026

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Telecharger désignation délégués SIER Claye Souilly désignation délégués SIER Claye Souilly (256Ko)

En 2026

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Telecharger désignation délégués SIRP Villeroy Les Plessis désignation délégués SIRP Villeroy Les Plessis (257Ko)

En 2026

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Telecharger Désignation membres CCID Désignation membres CCID (264Ko)

En 2026

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Telecharger désignation représentants CCAS désignation représentants CCAS (263Ko)

En 2026

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Telecharger Désignation représentants CLECT Désignation représentants CLECT (254Ko)

En 2026

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Telecharger désignation représentants SI CES St Mard désignation représentants SI CES St Mard (256Ko)

En 2026

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Telecharger Fongibilité des crédits Fongibilité des crédits (259Ko)

En 2026

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