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Documents Villy-Bocage

Documents de Villy-Bocage : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

Arrêté municipal n° 2026 01 portant création d’un ossuaire

En 2026

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Arrêté municipal n° 2026 18 portant refus de transfert des pouvoir de police « spéciale »

En 2026

Source officielle

Arrêté municipal n° 2026 21 d’autorisation temporaire de stationnement

En 2026

Source officielle

Arrêté municipal n° 2026 22 d’autorisation temporaire de débit de boisson le 25 septembre 2026

En 2026

Source officielle

Arrêté municipal n° 2026 27 d’autorisation temporaire de stationnement

En 2026

Source officielle

Arrêté préfectoral MODIFICATIF N°1 temporaire réglementant la circulation sur l’A84

En 2026

Source officielle

Arrêté préfectoral temporaire de circulation du lundi 7 septembre au vendredi 2 octobre 2026 réglementant la circulation sur l’A84

En 2026

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