10. Délibération création emploi non permanent accroissement temporaire activité de 022 2026
En 2026
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Documents Vire-sur-Lot
Documents de Vire-sur-Lot : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.
10 Éclairage public TE46 FDEL – EP route les prats DE 051 2026
En 2026
Source officielle11 Éclairage public TE46 FDEL – EP aire de loisirs (pont de Vire) DE 052 2026
En 2026
Source officielle12 Éclairage public TE46 FDEL – EP mairie + cimetière DE 053 2026
En 2026
Source officielle13 Éclairage public TE46 FDEL – EP salle des fêtes + route de Puy l’Évêque DE 054 2026
En 2026
Source officielle1 Délibération…
En 2026
Source officielle1 Délibération…
En 2026
Source officielle1 Délibération relative à la nomination du secrétaire de séance et à l’arrêt du procès verbal de la séance précédente DE 011 2026
En 2026
Source officielle1 Délibération relative à la nomination du secrétaire de séance et à l’arrêt du procès verbal de la séance précédente DE 042 2026
En 2026
Source officielle2 Délibération adhésion CDP santé DE 002 2026
En 2026
Source officielle2 Délibération Fixant le nombre d'adjoints au maire DE 010 2026
En 2026
Source officielle2 Délibération solidarité communes sinistrées DE 043 2026
En 2026
Source officielle3. Délibération relative aux délégations consenties au maire par le conseil municipal DE 013 2026
En 2026
Source officielle3 Demande d'adhésion de la commune de Soucirac avis du conseil municipal DE 003 2026
En 2026
Source officielle3 RPQS DE 044 2026
En 2026
Source officielle4 Atelier communal devis aménagement de l’atelier communal modification de la délibération DE 045 2026
En 2026
Source officielle4. b. Délibération désignation des délégués titulaires et suppléants au Syndicat Départemental d’Énergie du lot Territoire d’Énergie Lot (TE46) DE 015 2026
En 2026
Source officielle4. c. Délibération désignation de délégués du SYDED du Lot Collège Eau Potable Assainissement DE 016 2026
En 2026
Source officielle4. d. Délibération désignation d’un référent « environnement » de la commune auprès du SYDED du Lot DE 017 2026
En 2026
Source officielle4 Délibération portant autorisation donnée au maire de signer une convention d’entretien des routes départementales de la commune en agglomération DE 004 2026
En 2026
Source officielle5. AFL Délibération Nomination des représentants AG Groupe AFL DE 018 2026
En 2026
Source officielle5 Aire de jeux (a r) DE 046 2026
En 2026
Source officielle5 Délibération relative à l’adoption du tarif du supplément de prix de la redevance pour la performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2026 DE 005 2026
En 2026
Source officielle6. Agence France Locale AFL Délibération annuelle de garantie 2026 DE 019 2026
En 2026
Source officielle6 Résiliation convention SAUR DE 006 2026
En 2026
Source officielle6 Subvention aire de jeux (a r) DE 047 2026
En 2026
Source officielle7. Délibération portant attribution d'une aide financière pour des funérailles à un administré DE 020 2026
En 2026
Source officielle7 Délibération portant autorisation donnée au maire de signer la convention SOGEDO DE 007 2026
En 2026
Source officielle7 Vente bras tracteur faucheuse DE 048 2026
En 2026
Source officielle8 Cas particulier relevé d'eau (non réalisable ou fuite...) DE 008 202
En 2026
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