ADHÉSION AU DISPOSITIF ACHATS PUBLICS MUTUALISÉS DU SYANE
En 2026
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Documents Vougy
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ANNEXE
En 2026
Source officielleANNEXE
En 2026
Source officielleANNEXE AVENANT N°1 À LA CONVENTION CADRE DE MISE À DISPOSITION ET DE MUTUALISATION DES SERVICES ENTRE LA CCFG ET SES COMMUNES MEMBRES
En 2026
Source officielleANNEXE BUDGET PRIMITIF 2026
En 2026
Source officielleANNEXE BUDGET PRIMITIF 2026 NOTE DE PRÉSENTATION
En 2026
Source officielleANNEXE BUDGET PRIMITIF 2026 SIGNATURES
En 2026
Source officielleAPPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 16 AVRIL 2026
En 2026
Source officielleAPPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 21 MARS 2026
En 2026
Source officielleAPPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 23 JUILLET 2026
En 2026
Source officielleAPPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 29 JANVIER 2026
En 2026
Source officielleAPPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 4 MARS 2026
En 2026
Source officielleAVENANT N°1 À LA CONVENTION CADRE DE MISE À DISPOSITION ET DE MUTUALISATION DES SERVICES ENTRE LA CCFG ET SES COMMUNES MEMBRES
En 2026
Source officielleAVIS DÉFAVORABLE POUR MISE EN VENTE LOGEMENTS ET GARAGES SEMCODA
En 2026
Source officielleBUDGET PRIMITIF 2026
En 2026
Source officielleCABINET NICOT CONVENTION D'ASSISTANCE TECHNIQUE POUR L'INSTRUCTION DU VOLET EAUX PLUVIALES URBAINES DES DEMANDES D'AUTORISATION D'URBANISME
En 2026
Source officielleCABINET NICOT CONVENTION D'ASSISTANCE TECHNIQUE POUR L'INSTRUCTION DU VOLET EAUX PLUVIALES URBAINES DES DEMANDES D'AUTORISATION D'URBANISME
En 2026
Source officielleCCAS ELECTION DES MEMBRES DU CONEIL D'ADMINISTRATION
En 2026
Source officielleCOMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ÉLECTORALES
En 2026
Source officielleCONSULTATION PARALLÉLISÉE POUR LA DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE
En 2026
Source officielleCONVENTION DE MISE À DISPO D'UN AGENT
En 2026
Source officielleCONVENTION DE MISE À DISPO D'UN AGENT
En 2026
Source officielleCONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 16 AVRIL 2026
En 2026
Source officielleCONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 SEPTEMBRE 2026
En 2026
Source officielleCONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 23 JUILLET 2026
En 2026
Source officielleCONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 29 JANVIER 2026
En 2026
Source officielleCONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 4 MARS 2026
En 2026
Source officielleCONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 21 MARS 2026
En 2026
Source officielleCONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 5 JUIN 2026
En 2026
Source officielleCORRECTION DE LA DETTE AUPRÈS DU SYANE
En 2026
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