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Documents Palau-del-Vidre

Documents de Palau-del-Vidre : consultez les données publiques disponibles, leurs dates et leurs sources sur CommuneRepère.

CM2026012 – Approbation du procès verbal de la séance du 12 février 2026

En 2026

Source officielle

CM2026031A – Budget primitif principal de la commune pour 2026

En 2026

Source officielle

CM2026034 – Approbation du procès verbal de la séance du 23 avril 2026

En 2026

Source officielle

CM2026036 – Convention d’objectifs et de moyens portant attribution d’une subvention municipale au Racing Club Palauenc Palau XIII Broncos pour l’exercice 2026

En 2026

Source officielle

CM2026039 – Approbation du procès verbal de la séance du 13 mai 2026

En 2026

Source officielle

CM2026043 – Convention de partenariat avec la ligue contre le cancer pour l’organisation d’Octobre Rose 2026 sur la commune

En 2026

Source officielle

CM2026047 – Approbation du procès verbal de la séance du 8 juillet 2026

En 2026

Source officielle

CM202615 – Approbation du procès verbal de la séance du 20 mars 2026

En 2026

Source officielle

CM202630 – Détermination des taux des taxes communales pour l’année 2026

En 2026

Source officielle

AR DL2025 0191 Complément 3 RPQS assainissement non collectif

En 2025

Source officielle

CA2026001 – Élection du président de séance pour l’adoption du compte financier unique – l’exercice 2025 du budget du CCAS

En 2025

Source officielle

CA2026002 – Approbation du compte financier unique 2025 du budget du CCAS

En 2025

Source officielle

CM2025012A – Détermination des taux de taxes communales pour l’année 2025

En 2025

Source officielle

CM2025013A – Budget primitif principal de la commune pour 2025

En 2025

Source officielle

CM2025026 – Approbation du procès verbal de la séance du 31 Mars 2025

En 2025

Source officielle

CM2025030 – Approbation du procès verbal de la séance du 29 Avril 2025

En 2025

Source officielle

CM2025037 – Approbation du procès verbal de la séance du 27 Mai 2025

En 2025

Source officielle

CM2025052 – Approbation du procès verbal de la séance du 27 août 2025

En 2025

Source officielle

CM2025059 – Admission en non valeur des créances de l’exercice 2025

En 2025

Source officielle

CM2026001 – Approbation du procès verbal de la séance du 26 novembre 2025

En 2025

Source officielle

CM2026054 Compte rendu d’activité de concession GRDF – Exercice 2025

En 2025

Source officielle

CM202627 – Election du Président de séance pour l’adoption du Compte Financier Unique 2025 du Budget Principal de la commune

En 2025

Source officielle

CA2025001 – Approbation du compte de gestion de l’exercice 2024 du budget du CCAS

En 2024

Source officielle